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Conseils 2006
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Conseil de Paris des 10 et 11 juillet 2006 -
Conseil de Paris des 11, 12 et 13 décembre 2006
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Conseil de Paris des 12, 13 et 14 juin 2006
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Conseil de Paris des 13 et 14 novembre 2006
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Conseil de Paris des 15 et 16 mai 2006
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Conseil de Paris des 16 et 17 octobre 2006
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Conseil de Paris des 25 et 26 septembre 2006
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Conseil de Paris des 27 et 28 février 2006
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Conseil de Paris des 30 et 31 janvier 2006
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Politique économique de la Ville de Paris
Une approche « cosmétique » de l’Economie sociale et solidaireIntervention d’Isabelle Morin
Publié le lundi 18 décembre 2006
Intervention sur les délibérations 85-G (relative à des conventions avec COOPANAME et les associations FINANSOL, SOS Insertion et Alternatives et Consommer Autrement, en vue de soutenir le développement à Paris de l’économie sociale et solidaire) et 86-G (programme départemental d’aide à l’emploi 2006-2007 : approbation des marchés relatifs aux formations dans le secteur des services au domicile des personnes) -
Economie
Attribution d’ une subvention de 50 000 €uros à la CCIP pour financer l’incubateur de l’établissement d’enseignement supérieur ADVANCIA.Intervention d’Isabelle Morin
Publié le lundi 18 décembre 2006
Les Verts se sont abstenus lors du vote de cette délibération. -
Projet d’aménagement
Installation d’un hypermarché du bâtiment, rue St Maur, dans le 11e arrondissementVoeu présenté par Isabelle Morin-Guirous et les éluEs du groupe Les Verts
Publié le lundi 18 décembre 2006
Le spectre d’une activité importante, du type hypermarché du bâtiment, plane de nouveau sur ce cirque d’immeubles du 11e arrondissement, qui font actuellement l’objet de travaux. Ce voeu demande à la Ville « qu’il soit sursis à toute demande de modification des installations, sauf en cas de réfection et qu’un équipement soit implanté sur l’emplacement prévu au Plan local d’urbanisme et sis 38-40 rue Saint-Maur à Paris dans le 11e arrondissement, après concertation avec les riverains sur la vocation du lieu ». Il a été adopté. -
Périscolaire
Centres d’animation : le choix des gestionnaires en questionVoeu présenté par Isabelle Morin et les élu-e-s du groupe Les Verts
Publié le lundi 18 décembre 2006
La grande majorité des conventions de gestion relatives aux centres d’animation de la Ville de Paris a fait l’objet d’un renouvellement au 1er septembre 2006, ce qui n’a pas été sans conséquence pour les usagers, notamment d’un point de vue tarifaire. Ce voeu demande que la Ville de Paris ne privilégie plus les grandes organisations au détriment d’associations qui ont fait leurs preuves et prenne les mesures pour l’application des engagements pris par tous les gestionnaires des centres d’animation. Conscient des difficultés rencontrées dans la mise en oeuvre de sa réforme, l’exécutif municipal s’est engagé, dans un voeu de substitution adopté en séance, a procédé à une « évaluation globale et fine » pour que « cette réforme atteigne pleinement ses objectifs de mixité sociale » (cf en pièce jointe). -
Nouveau code des Marchés publics et modalités de mise en oeuvre
Vœu présenté par Isabelle Morin-Guirous et les éluEs du groupe Les Verts, relatif aux délibérations DAJ 24G et DAJ 24
Publié le lundi 18 décembre 2006
Ce voeu propose qu’une étude soit faite afin de favoriser l’accès des marchés de la Ville et du département de Paris à des entreprises de très petite taille. Il a été adopté. -
Economie sociale et solidaire
Implantation d’un incubateur dans le 9e arrondissementAmendement présenté par Isabelle Morin-Guirous et les éluEs du groupe Les Verts
Publié le lundi 18 décembre 2006
En réponse à cet amendement qui plaide pour que « la Ville de Paris prenne toutes dispositions afin qu’un incubateur d’entreprises issues de l’économie sociale et solidaire, soit implanté 10 et 12 rue Jean-Baptiste Pigalle dans le 9e arrondissement », l’exécutif a répondu que le site mentionné n’était pas paru, après étude , adapté aux besoins des créateurs d’entreprises. Engagement a néanmoins été pris, dans le cadre d’un contre amendement adopté en séance, que « la Ville de Paris poursuive ses recherches afin d’identifier des locaux susceptibles d’accueillir un incubateur dédié aux entreprises innovantes dans les domaines de l’écodéveloppement et de l’économie solidaire, de préférence dans le 9e arrondissement ». -
Logement
construction de 108 logements étudiants dans le 11e arrondissementVoeu présenté par Isabelle Morin-Guirous et les éluEs du groupe Les Verts, relatif à la délibération DLH 293
Publié le lundi 18 décembre 2006
Ce voeu, dont l’objectif était de proposer aux étudiants une offre de logements réellement sociaux de type PLAI , a été rejeté. -
Logement
Construction de 108 logements étudiants dans le 11e arrondissementAmendement présenté par Isabelle Morin-Guirous et les éluEs du groupe Les Verts, relatif à la délibération DLH 293
Publié le lundi 18 décembre 2006
Cet amendement proposait de garantir une vocation réellement sociale aux 108 logements étudiants à construire (passage de PLS à PLAI). Il a été rejeté. -
Amendement concernant l’éducation à l’environnement
Nicole Azzaro
Publié le dimanche 17 décembre 2006
Voeu de substitution de l’Exécutif sans montant, donc sans réelle volonté d’augmenter l’effort, malgrés le réchauffement climatique... -
Amendement concernant la lutte contre le réchauffement climatique et la pollution atmosphérique
Nicole Azzaro
Publié le dimanche 17 décembre 2006
Renvoyé au financement du Plan Climat, au budget supplémentaire...
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